1. PRÉAMBULE

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Les présentes conditions générales de vente du site Internet www.adrienherve.com sont conclues entre le client, personne physique majeure, et Adrien HERVE, entrepreneur individuel, identifiant SIRET 90842920200017 .

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2. DÉFINITIONS

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« CGV » : Conditions générales de vente de Adrien HERVE / L'atoell, l’entreprise individuelle de Adrien HERVE.

« Client » : Désigne la personne physique non commerçante, âgée d’au moins quinze (15) ans, ayant la capacité juridique de contracter par elle-même ou par l’intermédiaire d’une personne dépositaire de l’autorité parentale, son tuteur, ou son curateur, qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.

« Commande » : Ordre d'achat passé par le Client et payé sur le Site Internet dans le respect des présentes CGV.

« Fiche Stage » : Descriptif détaillé de chaque Stage d’initiation présenté  sur le Site Internet.

« Site Internet » : Le Site Internet désigné par les présentes CGV, est celui de Adrien HERVE, www.adrienherve.com

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3. CHAMP D'APPLICATION

Adrien HERVE se réserve le droit de modifier ou d’adapter à tout moment et sans préavis les présentes CGV.
En achetant une initiation au soufflage de verre sur le site www.adrienherve.com , vous acceptez les CGV en vigueur. 

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4. DISPONIBILITÉS DE STAGES D'INITIATION

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Les offres des Stages d’initiation sont valables tant que les Stages d’initiation sont visibles sur le Site Internet, dans la limite des places disponibles.

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5. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX STAGES D'INITIATION

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Les Stages d’initiation constituent des ateliers réalisés avec plusieurs participants au sein de l’atelier de Adrien HERVE (l'atoell) . 

 Le déroulement du stage d’initiation est expliqué dans la description sur le site internet.  Le contenu du Stage d’initiation est librement décidé et adapté par Adrien HERVE.

Dans l’hypothèse où le Client ferait une réservation pour un Stage d’initiation déjà complet, une nouvelle date de Stage d’initiation lui sera proposée.

La réservation en ligne d’un stage d’initiation (avec ou sans date effective au moment de l’achat), donne droit à un bon cadeau valable (24) mois à compter de la date d’achat. Adrien HERVE/L'atoell n’effectue pas de remboursement sur ces bons cadeaux, sauf cas de force majeur laissé à l'appréciation de Adrien HERVE/L'atoell . Un bon cadeau peut être converti en avoir de valeur équivalente, valable sur l’ensemble des d’objets et services proposés par L'atoell. 

Les objets fabriqués pendant le stage sont à récupérer dans les deux mois suivant la date de stage. Dans l'impossibilité de venir les chercher, L'atoell peut préparer et envoyer le colis, à la charge du client. L'atoell n'est pas responsable des dommages survenus pendant l'envoi des créations réalisées pendant le stage. 

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6. ANNULATIONS

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Adrien HERVE se réserve le droit de reporter librement le stage d’inititation pour les raisons suivantes :
    • nombre d’inscrits inférieur à la minimum fixé à 2.
    • problèmes techniques des fours/équipements, qui empêchent le fonctionnement de l'atelier.
    • contexte sanitaire ou épidémique empêchant ou déconseillant la tenue de rassemblements          ou l'organisation d'événements ;
    • Problème de santé de Adrien HERVE . 

Dans ces quatre hypothèses, Adrienn HERVE proposera au Client une nouvelle date de Stage d’initiation. Le Client sera libre d’annuler ou non sa participation à la nouvelle date proposée. Le prix pourra dès lors être utilisé comme avoir pour un nouveau Stage d’initiation sous réserve d’avoir informé Adrien HERVE soixante-douze heures avant la date du Stage d’initiation proposée.

Si Adrien HERVE annule le Stage d’initiation en dehors de ces hypothèses, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L. 216-2, L. 216-3 et L. 241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les trente (30) jours qui suivent la date de dénonciation du contrat.

En cas d’impossibilité pour le Client d’assister au Stage d’initiation, il pourra librement reporter sa participation en respectant un délai de prévenance de 10 jours avant la date de début du Stage d’initiation. Adrien HERVE est libre de refuser le report ou l’annulation du Stage d’initiation si le délai de prévenance n’est pas respecté. Dans le cas où le délai de prévenance est inférieur à 10 jours, aucun remboursement ne pourra avoir lieu, hors raison valable et justifiable.

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7. LES PRIX

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Les prix des Stage d’initiation sont indiqués sur chaque Fiche Stage en euros 

Adrien HERVE/L'atoell se réserve le droit de modifier les prix des Stages d’initiation à tout moment, mais les Stages d’initiation seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de commande par le Client sur le Site Internet.

Le prix du Stages d’initiation  est payable en totalité et en un seul versement à la Commande en ligne.

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8. RESPONSABILITÉ

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Chacune des Parties s’engage à respecter les obligations qui lui incombent au titre du Contrat.

Adrien HERVE / L'atoell ne saurait être tenue pour responsable dans l’hypothèse où l’inexécution ou la mauvaise exécution d’une obligation serait imputable à un évènement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil et de la jurisprudence, à la faute du Client ou d’un tiers.

La responsabilité de Adrien HERVE/L'atoell ne peut être engagée que pour des faits directement imputables, ce qui exclut l’indemnisation de tout préjudice indirect, de quelque nature que ce soit et notamment de pertes d’exploitation ou de manque à gagner.

Adrien HERVE /L'atoell ne pourra être reconnu responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels, directs ou indirects, qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation ou adaptation ou modification effectuée à la seule initiative du Client sur les Produits.

Adrien HERVE / L'atoell déclare être titulaire d’une responsabilité civile professionnelle Groupama Assurance.

La responsabilité deAdrien HERVE ne pourra être engagée pour tout préjudice corporel ou matériel subi avant, pendant et après le Stage d’initiation ainsi qu’au cours des déplacements liés aux Stages d’initiation, hors faute caractérisée.

Chaque participant au Stage d’initiation est tenu d’être bénéficiaire d’une assurance couvrant les dommages qu’il est susceptible d’occasionner aux autres et au matériel. Sa responsabilité est susceptible d’être engagée en cas de dommage causé par son fait.

Le Client utilise le matériel fournit sous sa propre responsabilité et est tenu de suivre les préconisations de Adrien HERVE / L'atoell lors de leur usage. Le Client est clairement informé que la manipulation du matériel peut être soumise à certaines précautions et a conscience de l’importance de manipuler correctement les outils ainsi que du bon suivi des consignes. Il est tenu d’assurer sa propre responsabilité et celles des autres participants.

Le Client doit également indiquer à Adrien HERVE tous problèmes de santé pouvant rendre incompatible la manipulation de certains matériels ou produits utilisés pour la réalisation du Stage d’initiation. Adrien HERVE adaptera le Stage d’initiation aux points soulevés dans la mesure du possible.